Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOPTIQUE
SOCIETE CLUBOPTIC MONTPARNASSE SARL au capital de 50.000 Frs

Numéro de dépôt :
97702465
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ECOPTIQUE

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CLUBOPTIC MONTPARNASSE au capital de 50.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPTIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CLUBOPTIC MONTPARNASSE au capital de 50.000 Frs domicilié(e) 125 Rue de Rennes, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 250 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître René CARTOZO Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

SOCIETE CLUBOPTIC MONTPARNASSE au capital de 50.000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : ECOPTIC


SOCIETE CLUBOPTIC MONTPARNASSE SARL au capital de 50.000 Frs - 125 Rue de Rennes, 75006 PARIS - France - SIREN 340250018


Maître René CARTOZO Avocat - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287386 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288053 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Appareils optique, acoustique, lunettes, lentilles, appareils pour la production du son ou des images. Photographie - Appareils audio-vidéo. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Articles pour reliures, photographies clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.